Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) adopté en Novembre 2018 est libre de consultation en téléchargeant les documents ci-dessous :

Sommaire

1) Rapport de Présentation octobre 2018

2) Projet d’Aménagement et de Développement Durables octobre 2018

3) Orientation d’Aménagement et de Programmation octobre 2018

4) Zonages:

• Zonage Commune
• Zonage Chef Lieu / Le Villard
• Zonage La Thuile / Bataillette
• Zonage Le Miroir / La Masure
• Zonage Secteur Nord
• Zonage Secteur Sud
• Zonage Station de Ski
• Zonage Viclaire
• Zonage Villages d’Alpages Nord
• Zonage Villages d’Alpages Sud

5) Règlement octobre 2018

6.1 ) Annexes – Servitudes d’Utilité Publique (SUP) et Arrêtés :

• Arrêté Classement Sonore
• Liste des SUP
• Plan des SUP
• Plan de Prévention des Risques Naturels
• Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles

6.2 ) Annexes sanitaires :

• Adéquation UE
• Bilan Ressources et Besoins en Eau sur le Secteur de Bonconseil
• Courrier Capacités SAHI 10/08/2017
• Complément Courrier Capacités SAHI 10/08/2017
• Plan d’Assainissement
• Rapport Annexes Sanitaires – Eau Potable
• Schéma Directeur d’Assainissment
• Zonage d’Assainissement

6.3) Autres Annexes :

• Forêt de Protection
• Liste des Emplacements Réservés
• Patrimoine Archéologique
• Plan Annexe

Rapport d’enquête publique relative au projet d’élaboration du PLU

Révision 2023 : Classement sonore:

• Arrêté
• Annexe
• Plan indicatif